		    GNU GENERAL PUBLIC LICENSE
		       Version 2, June 1991

 Copyright (C) 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc.
                          675 Mass Ave, Cambridge, MA 02139, USA
 Everyone is permitted to copy and distribute verbatim copies
 of this license document, but changing it is not allowed.

Introduction
This is an unofficial translation of the GNU General Public
License into French. It was not published by the Free Software 
Foundation, and does not legally state the distribution terms for
software that uses the GNU GPL--only the original English text 
of the GNU GPL does that. However, we hope that this translation
will help French speakers understand the GNU GPL better.

Voici (http://www.linux-france.org/article/these/gpl.html) une 
adaptation non officielle de la Licence Publique Gnrale du 
projet GNU. Elle n'a pas t publie par la Free Software 
Foundation et son contenu n'a aucune porte lgale car seule 
la version anglaise de ce document dtaille le mode de 
distribution des logiciels sous GNU GPL. Nous esprons cependant
qu'elle permettra aux francophones de mieux comprendre la GPL.

Licence Publique Gnrale GNU Version 2, Juin 1991
Copyright  Free Software Foundation, Inc.
59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307
tats-Unis, 1989, 1991.

La copie et la distribution de copies exactes de ce document 
sont autorises, mais aucune modification n'est permise.

                           Prambule

Les licences d'utilisation de la plupart des programmes sont dfinies 
pour limiter ou supprimer toute libert  l'utilisateur.  l'inverse,
la Licence Publique Gnrale (General Public License) est destine 
 vous garantir la libert de partager et de modifier les logiciels 
libres, et de s'assurer que ces logiciels sont effectivement 
accessibles  tout utilisateur.

Cette Licence Publique Gnrale s'applique  la plupart des programmes 
de la Free Software Foundation, comme  tout autre programme dont 
l'auteur l'aura dcid (d'autres logiciels de la FSF sont couverts pour 
leur part par la Licence Publique Gnrale pour Bibliothques GNU (LGPL)). 
Vous pouvez aussi appliquer les termes de cette Licence  vos propres 
programmes, si vous le dsirez.

Libert des logiciels ne signifie pas ncessairement gratuit. Notre 
Licence est conue pour vous assurer la libert de distribuer des copies 
des programmes, gratuitement ou non, de recevoir le code source ou de 
pouvoir l'obtenir, de modifier les programmes ou d'en utiliser des lments 
dans de nouveaux programmes libres, en sachant que vous y tes autoris.

Afin de garantir ces droits, nous avons d introduire des restrictions 
interdisant  quiconque de vous les refuser ou de vous demander d'y renoncer. 
Ces restrictions vous imposent en retour certaines obligations si vous 
distribuez ou modifiez des copies de programmes protgs par la Licence. 
En d'autre termes, il vous incombera en ce cas de :

    * transmettre aux destinataires tous les droits que vous possdez,
    * expdier aux destinataires le code source ou bien tenir celui-ci  
      leur disposition,
    * leur remettre cette Licence afin qu'ils prennent connaissance de leurs
      droits.

Nous protgeons vos droits de deux faons : d'abord par le copyright du
logiciel, ensuite par la remise de cette Licence qui vous autorise lgalement 
 copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.

En outre, pour protger chaque auteur ainsi que la FSF, nous affirmons 
solennellement que le programme concern ne fait l'objet d'aucune garantie.
Si un tiers le modifie puis le redistribue, tous ceux qui en recevront une 
copie doivent savoir qu'il ne s'agit pas de l'original afin qu'une copie 
dfectueuse n'entache pas la rputation de l'auteur du logiciel.

Enfin, tout programme libre est sans cesse menac par des dpts de brevets. 
Nous souhaitons  tout prix viter que des distributeurs puissent dposer des 
brevets sur les Logiciels Libres pour leur propre compte. Pour viter cela,
nous stipulons bien que tout dpt ventuel de brevet doit accorder 
expressment  tout un chacun le libre usage du produit.

Les dispositions prcises et les conditions de copie, de distribution et de 
modification de nos logiciels sont les suivantes.

             Stipulations et conditions relatives  la copie, 
                 la distribution et la modification

   Article 0
      La prsente Licence s'applique  tout Programme (ou autre travail) 
o figure une note, place par le dtenteur des droits, stipulant que 
ledit Programme ou travail peut tre distribu selon les termes de la 
prsente Licence. Le terme Programme dsigne aussi bien le Programme 
lui-mme que tout travail qui en est driv selon la loi, c'est--dire 
tout ouvrage reproduisant le Programme ou une partie de celui-ci,  
l'identique ou bien modifi, et/ou traduit dans une autre langue 
(la traduction est considre comme une modification). Chaque personne 
concerne par la Licence Publique Gnrale sera dsigne par le terme Vous.

      Les activits autres que copie, distribution et modification ne 
sont pas couvertes par la prsente Licence et sortent de son cadre. Rien 
ne restreint l'utilisation du Programme et les donnes issues de celui-ci
ne sont couvertes que si leur contenu constitue un travail bas sur le 
logiciel (indpendemment du fait d'avoir t ralis en lanant le Programme).
Tout dpend de ce que le Programme est cens produire.

   Article 1.
      Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code 
source du Programme, tel que Vous l'avez reu, sur n'importe quel 
support,  condition de placer sur chaque copie un copyright appropri 
et une restriction de garantie, de ne pas modifier ou omettre toutes les 
stipulations se rfrant  la prsente Licence et  la limitation de 
garantie, et de fournir avec toute copie du Programme un exemplaire de la
Licence.

      Vous pouvez demander une rtribution financire pour la ralisation 
de la copie et demeurez libre de proposer une garantie assure par vos 
soins, moyennant finances.

   Article 2.
      Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou partie 
de celui-ci, ou d'un travail bas sur ce Programme, et copier et distribuer 
ces modifications selon les termes de l'article 1,  condition de Vous 
conformer galement aux conditions suivantes :
          a) Ajouter aux fichiers modifis l'indication trs claire des 
             modifications effectues, ainsi que la date de chaque changement.
          b) Distribuer sous les termes de la Licence Publique Gnrale 
             l'ensemble de toute ralisation contenant tout ou partie du 
             Programme, avec ou sans modifications.
          c) Si le Programme modifi lit des commandes de manire interactive
             lors de son excution, faire en sorte qu'il affiche, lors d'une 
             invocation ordinaire, le copyright appropri en indiquant 
             clairement la limitation de garantie (ou la garantie que Vous
             Vous engagez  fournir Vous-mme), qu'il stipule que tout 
             utilisateur peut librement redistribuer le Programme selon les 
             conditions de la Licence Publique Gnrale GNU, et qu'il montre 
              tout utilisateur comment lire une copie de celle-ci 
             (exception : si le Programme original est interactif mais 
             n'affiche pas un tel message en temps normal, tout travail 
             driv de ce Programme ne sera pas non plus contraint de l'afficher).

      Toutes ces conditions s'appliquent  l'ensemble des modifications. Si des
lments identifiables de ce travail ne sont pas drivs du Programme et peuvent
tre raisonnablement considrs comme indpendants, la prsente Licence ne 
s'applique pas  ces lments lorsque Vous les distribuez seuls. Mais, si Vous 
distribuez ces mmes lments comme partie d'un ensemble cohrent dont le reste 
est bas sur un Programme soumis  la Licence, ils lui sont galement soumis, et 
la Licence s'tend ainsi  l'ensemble du produit, quel qu'en soit l'auteur.

      Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de contester vos droits 
sur un travail entirement ralis par Vous, mais plutt d'ouvrir droit  un 
contrle de la libre distribution de tout travail driv ou collectif bas 
sur le Programme.

      En outre, toute fusion d'un autre travail, non bas sur le Programme, 
avec le Programme (ou avec un travail driv de ce dernier), effectue sur 
un support de stockage ou de distribution, ne fait pas tomber cet autre 
travail sous le contrle de la Licence.

    * Article 3.
      Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou tout travail driv 
selon les conditions nonces dans l'article 1) sous forme de code objet ou 
excutable, selon les termes des articles 0 et 1,  condition de respecter 
les clauses suivantes :
          a) Fournir le code source complet du Programme, sous une forme lisible 
          par un ordinateur et selon les termes des articles 0 et 1, sur un 
          support habituellement utilis pour l'change de donnes ; ou,
          b) Faire une offre crite, valable pendant au moins trois ans, 
          prvoyant de donner  tout tiers qui en fera la demande une copie,
          sous forme lisible par un ordinateur, du code source correspondant, 
          pour un tarif n'excdant pas le cot de la copie, selon les termes des 
          articles 0 et 1, sur un support couramment utilis pour l'change 
          de donnes informatiques ; ou,
          c) Informer le destinataire de l'endroit o le code source peut 
          tre obtenu (cette solution n'est recevable que dans le cas d'une 
          distribution non commerciale, et uniquement si Vous avez reu le  
          Programme sous forme de code objet ou excutable avec l'offre prvue
           l'alina b ci-dessus).

      Le code source d'un travail dsigne la forme de cet ouvrage sous laquelle 
les modifications sont les plus aises. Sont ainsi dsigns la totalit du code 
source de tous les modules composant un Programme excutable, de mme que tout 
fichier de dfinition associ, ainsi que les scripts utiliss pour effectuer la 
compilation et l'installation du Programme excutable. Toutefois, l'environnement 
standard de dveloppement du systme d'exploitation mis en oeuvre (source ou 
binaire) -- compilateurs, bibliothques, noyau, etc. -- constitue une exception, 
sauf si ces lments sont diffuss en mme temps que le Programme excutable.

      Si la distribution de l'excutable ou du code objet consiste  offrir 
un accs permettant de copier le Programme depuis un endroit particulier, 
l'offre d'un accs quivalent pour se procurer le code source au mme endroit 
est considr comme une distribution de ce code source, mme si l'utilisateur 
choisit de ne pas profiter de cette offre.

   Article 4.
      Vous ne pouvez pas copier, modifier, cder, dposer ou distribuer le
Programme d'une autre manire que l'autorise la Licence Publique Gnrale. Toute
tentative de ce type annule immdiatement vos droits d'utilisation du Programme 
sous cette Licence. Toutefois, les tiers ayant reu de Vous des copies du Programme 
ou le droit d'utiliser ces copies continueront  bnficier de leur droit 
d'utilisation tant qu'ils respecteront pleinement les conditions de la Licence.

   Article 5.
      Ne l'ayant pas signe, Vous n'tes pas oblig d'accepter cette Licence. 
Cependant, rien d'autre ne Vous autorise  modifier ou distribuer le Programme 
ou quelque travaux drivs : la loi l'interdit tant que Vous n'acceptez pas les 
termes de cette Licence. En consquence, en modifiant ou en distribuant le 
Programme (ou tout travail bas sur lui), Vous acceptez implicitement tous 
les termes et conditions de cette Licence.

   Article 6.
      La diffusion d'un Programme (ou de tout travail driv) suppose l'envoi 
simultan d'une licence autorisant la copie, la distribution ou la modification
du Programme, aux termes et conditions de la Licence. Vous n'avez pas le droit
d'imposer de restrictions supplmentaires aux droits transmis au destinataire. 
Vous n'tes pas responsable du respect de la Licence par un tiers.

   Article 7.
      Si,  la suite d'une dcision de Justice, d'une plainte en contrefaon ou 
pour toute autre raison (lie ou non  la contrefaon), des conditions Vous sont 
imposes (que ce soit par ordonnance, accord amiable ou autre) qui se rvlent 
incompatibles avec les termes de la prsente Licence, Vous n'tes pas pour autant
dgag des obligations lies  celle-ci : si Vous ne pouvez concilier vos obligations 
lgales ou autres avec les conditions de cette Licence, Vous ne devez pas distribuer
le Programme.

      Si une partie quelconque de cet article est invalide ou inapplicable pour 
quelque raison que ce soit, le reste de l'article continue de s'appliquer et 
l'intgralit de l'article s'appliquera en toute autre circonstance.

      Le prsent article n'a pas pour but de Vous pousser  enfreindre des 
droits ou des dispositions lgales ni en contester la validit ; son seul objectif
est de protger l'intgrit du systme de distribution du Logiciel Libre. De 
nombreuses personnes ont gnreusement contribu  la large gamme de Programmes 
distribue de cette faon en toute confiance ; il appartient  chaque 
auteur/donateur de dcider de diffuser ses Programmes selon les critres de son choix.

   Article 8.
      Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limite 
dans certains pays par des brevets ou des droits sur des interfaces, le 
dtenteur original des droits qui place le Programme sous la Licence Publique 
Gnrale peut ajouter explicitement une clause de limitation gographique 
excluant ces pays. Dans ce cas, cette clause devient une partie intgrante de 
la Licence.

   Article 9.
      La Free Software Foundation se rserve le droit de publier 
priodiquement des mises  jour ou de nouvelles versions de la Licence. 
Rdiges dans le mme esprit que la prsente version, elles seront cependant 
susceptibles d'en modifier certains dtails  mesure que de nouveaux 
problmes se font jour.

      Chaque version possde un numro distinct. Si le Programme prcise 
un numro de version de cette Licence et  toute version ultrieure , 
Vous avez le choix de suivre les termes et conditions de cette version 
ou de toute autre version plus rcente publie par la Free Software 
Foundation. Si le Programme ne spcifie aucun numro de version, Vous
pouvez alors choisir l'une quelconque des versions publies par la 
Free Software Foundation.

   Article 10.
      Si Vous dsirez incorporer des lments du Programme dans d'autres 
Programmes libres dont les conditions de distribution diffrent, Vous 
devez crire  l'auteur pour lui en demander la permission. Pour ce qui 
est des Programmes directement dposs par la Free Software Foundation, 
crivez-nous : une exception est toujours envisageable. Notre dcision 
sera base sur notre volont de prserver la libert de notre Programme 
ou de ses drivs et celle de promouvoir le partage et la rutilisation 
du logiciel en gnral.

                       LIMITATION DE GARANTIE

   Article 11.
      Parce que l'utilisation de ce Programme est libre et gratuite, 
aucune garantie n'est fournie, comme le permet la loi. Sauf mention 
crite, les dtenteurs du copyright et/ou les tiers fournissent le 
Programme en l'tat, sans aucune sorte de garantie explicite ou 
implicite, y compris les garanties de commercialisation ou 
d'adaptation dans un but particulier. Vous assumez tous les risques 
quant  la qualit et aux effets du Programme. Si le Programme est 
dfectueux, Vous assumez le cot de tous les services, corrections 
ou rparations ncessaires.

    Article 12.
Sauf lorsqu'explicitement prvu par la Loi ou accept par crit, ni 
le dtenteur des droits, ni quiconque autoris  modifier et/ou 
redistribuer le Programme comme il est permis ci-dessus ne pourra 
tre tenu pour responsable de tout dommage direct, indirect, 
secondaire ou accessoire (pertes financires dues au manque  
gagner,  l'interruption d'activits ou  la perte de donnes, 
etc., dcoulant de l'utilisation du Programme ou de 
l'impossibilit d'utiliser celui-ci).


                FIN DES TERMES ET CONDITIONS

Comment appliquer ces directives  vos nouveaux programmes
Si vous dveloppez un nouveau programme et dsirez en faire 
bnficier tout un chacun, la meilleure mthode est d'en faire 
un Logiciel Libre que tout le monde pourra redistribuer et 
modifier selon les termes de la Licence Publique Gnrale.

Pour cela, insrez les indications suivantes dans votre programme 
(il est prfrable et plus sr de les faire figurer au dbut de 
chaque fichier source ; dans tous les cas, chaque module source 
devra comporter au minimum la ligne de  copyright  et indiquer 
o rsident toutes les autres indications) :

    ((une ligne pour donner le nom du programme et donner une ide 
    de sa finalit))
    Copyright (C) 19xx ((nom de l'auteur))

    Ce programme est libre, vous pouvez le redistribuer et/ou le 
    modifier selon les termes de la Licence Publique Gnrale GNU 
    publie par la Free Software Foundation (version 2 ou bien
    toute autre version ultrieure choisie par vous).

    Ce programme est distribu car potentiellement utile, mais 
    SANS AUCUNE GARANTIE, ni explicite ni implicite, y compris 
    les garanties de commercialisation ou d'adaptation dans un but
    spcifique. Reportez-vous  la Licence Publique Gnrale GNU 
    pour plus de dtails.

    Vous devez avoir reu une copie de la Licence Publique 
    Gnrale GNU en mme temps que ce programme ; si ce n'est pas 
    le cas, crivez  la Free Software Foundation, Inc., 59 Temple
    Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307, tats-Unis.

Ajoutez galement votre adresse lectronique, le cas chant,
ainsi que votre adresse postale.

Si le programme est interactif, faites-lui afficher un court 
avertissement du type de celui-ci  chaque invocation :
    ...(nom du programme) version 69, Copyright (C) 19aa nom de l'auteur

    ...(nom du programme) est fourni sans AUCUNE GARANTIE.
    Pour plus de dtails, tapez `g'.

    Ce programme est libre et vous tes encourag  le redistribuer 
    sous certaines conditions ; tapez `c' pour plus de dtails.

Les commandes hypothtiques `g' et `c' doivent afficher les 
sections appropries de la Licence Publique Gnrale GNU. Bien 
entendu, vous pouvez implanter ces commandes comme bon vous 
semble : options dans un menu, ou bien accessibles d'un clic 
de souris, etc., tout dpend de votre programme.

Si vous officiez en tant que programmeur, n'omettez pas de 
demander  votre employeur, votre tablissement scolaire ou 
autres de signer une dcharge stipulant leur renoncement aux 
droits qu'ils pourraient avoir sur le programme :
    ...((employeur, cole...)) dclare par la prsente ne pas 
    revendiquer de droits sur le programme  (nom du programme)  
    ralis par ...((nom de l'auteur)).
    ((signature du responsable)), ...((date)), ...((nom et qualit 
    du responsable)).

La Licence Publique Gnrale ne permet pas d'inclure votre 
programme dans des logiciels sous licence commerciale spcifique. 
Si votre programme est une fonction de bibliothque, vous jugerez 
probablement plus judicieux de le faire relever de la Licence 
Gnrale de Bibliothque GNU (LGPL) plutt que de la prsente.
Last modified: Tue Sep 29 22:41:45 MET DST 1998